- Etude de conception, diagnostic, suivi de travaux de plan d’eau, barrage en terre : Arrêté du 15 novembre 2011 portant agrément d’organismes intervenant pour la sécurité des ouvrages hydrauliques « Digue et petit barrage, Etudes, diagnostics et suivi des travaux »
- Dossier de demande d’exploiter des centrales hydrauliques
- Voirie et réseaux divers : Lotissement et zone d’activités
- Documents d’urbanisme : PLU, carte communale
Impact Conseil 